Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole, Etablissement public de coopérative intercommunale
Numéro de dépôt :
3878556
Date de dépôt :
02/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
02/12/2021
Présentation de la marque LE VIEUX-PORT DE MARSEILLE
Déposée le 2 décembre 2011 par Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « LE VIEUX-PORT DE MARSEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole, Etablissement public de coopérative intercommunale domicilié(e) Les Docks Atrium 10.7 1er ét., 10 place de La Joliette, BP 48014 - 13567 - MARSEILLE Cedex 02 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole domicilié(e) Les Docks Atrium 10.7 1er ét., 10 place de La Joliette, BP 48014 - 13567 - MARSEILLE Cedex 02 - France.
La marque LE VIEUX-PORT DE MARSEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878556.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIEUX-PORT DE MARSEILLE est expirée depuis le 2 décembre 2021.
Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole a également déposé les autres marques suivantes : Provence artist , L'ÉCO AMBASSADEUR
Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole, Etablissement public de coopérative intercommunale - Les Docks Atrium 10.7 1er ét., 10 place de La Joliette, BP 48014 - 13567 - MARSEILLE Cedex 02 - France
Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole - Les Docks Atrium 10.7 1er ét., 10 place de La Joliette, BP 48014 - 13567 - MARSEILLE Cedex 02 - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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